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Marques déposées par Anivin de France
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French Mule
Marque enregistrée - Marque en vigueur

French Mule
Anivin de France

Numéro de dépôt :
4669631
Date de dépôt :
27/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2030
French Mule de Anivin de France

Présentation de la marque French Mule

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2020 par Anivin de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « French Mule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est Anivin de France domicilié(e) 53 rue La Fayette - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anivin de France, Madame Valérie Pajotin domicilié(e) 53 rue La Fayette - 75009 - Paris - France.

La marque French Mule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4669631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque French Mule arrivera à expiration en date du 27 juillet 2030.

Anivin de France a également déposé les autres marques suivantes : Chardonnay Mule


Anivin de France - 53 rue La Fayette - 75009 - Paris - France


Anivin de France, Madame Valérie Pajotin - 53 rue La Fayette - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.